Règlement intérieur
Nous sommes là pour nous amuser mais aussi pour jouer au poker. Un règlement est donc nécessaire afin que la soirée se passe bien.
Tout adhérent au club se doit de prendre acte de celui-ci. En cas de problème, n’hésitez pas à faire appel au bureau.
Nous sommes là pour prendre les décisions qui s’imposent mais avant tout pour régler les conflits.
Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Poker Pays de Cornouaille,sise à Quimper et dont l’objet est de promouvoir le poker et mettre en avant les valeurs de compétition et de convivialité de ce jeu, de reconnaître le poker comme un jeu de semi-hasard, la vente occasionnelle de tous produits pour aider à sa réalisation et de prévenir les dérives financières et les troubles liés au jeu.
Le présent règlement est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, et consultable librement sur : www.poker-cornouaille.fr .
Titre I – Membres
Article 1 – Composition
L’association POKER PAYS de CORNOUAILLE est composée :
– De son conseil d’administration ;
– De ses membres adhérents ;
– De ses membres d’honneur.
Article 2 – Adhésion
Tous les évènements Live organisés par l’Association sont ouverts aux adhérents, c’est-à-dire, les tournois bi-hebdomadaires et les tournois du Dimanche.
L’adhésion à l’Association est gratuite et validée par la signature du formulaire d’adhésion dument complété, remis en main propre.
Chaque adhérent peut, s’il le souhaite, faire un don à l’association, ce qui permettra de récompenser les gagnants des événements.
Les événements organisés par Winamax pour l’Association sont ouverts aux adhérents moyennant une cotisation de 20€ pour la saison.
Article 3 – Admission de membres nouveaux
L’Association POKER PAYS de CORNOUAILLE a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante : être majeur, remplir le formulaire d’adhésion disponible lors d’événements organisés par l’association et de s’acquitter du montant de la cotisation.
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser une inscription selon les modalités prévues dans l’article 5 des statuts de l’association.
Article 4 – Exclusion
Conformément à la procédure définie par l’article 5 des statuts de l’association POKER PAYS de CORNOUAILLE, seuls les cas de faute grave peuvent déclencher une procédure d’exclusion. Peut être considéré comme faute grave :
– La non-participation à l’association pendant un délai de 5 ans ;
– Le refus du paiement de la cotisation annuelle ;
– Le fait d’avoir une attitude irrespectueuse envers les membres de l’association (ou des personnes participantes à un événement organisé par l’association) ;
– Toute tentative de tricherie par n’importe quel procédé que ce soit (collusion, manipulation des cartes, importation de jetons extérieurs à ceux du tournoi) ;
– Tout délit punit habituellement par la loi (vol, violence, mise d’argent, paris, escroquerie etc…).
Celle-ci doit être prononcée par le Bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée comme cela est prévu dans l’article 5 des statuts.
Article 5 – Démission Décès Disparition
Conformément à l’article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser, sous lettre simple, sa décision au Conseil d’Administration.
Aucune restitution de don ou cotisation n’est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Article 6 – Droit d’image
Chaque joueur cède son droit d’image pour les photos et vidéos qui seront effectuées lors des tournois et événements de l’association.
Titre II – Fonctionnement de l’association
Article 7 – Le Conseil d’Administration / Bureau
Conformément à l’article 9 des statuts de l’association, le Bureau est composé :
– du Président ;
– du Vice- Président
– du Trésorier
– du Trésorier adjoint
– du Secrétaire
– du Secrétaire Adjoint.
Il a pour but de gérer l’organisation interne de l’association, l’inscription des membres, la pérennité financière de l’association, la relation avec les partenaires, de créer et gérer les événements de l’association.
Modalités de fonctionnement : le Conseil d’Administration est élu pour 1 an avec tacite reconduction. Les candidats au remplacement d’un démissionnaire seront élus à la majorité absolue lors de l’Assemblée Générale Ordinaire suivante.
Article 8 – Assemblée générale ordinaire
Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Conseil d’Administration.
Tous les membres sont autorisés à participer. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : 15 jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courrier ou par courriel par le Président. L’ordre du jour de l’assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l’assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l’adresse du membre remplacé lors de l’assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d’un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l’approbation de l’assemblée. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du prévu sur la convocation.
Un vote pour avoir l’approbation des membres sur les thèmes exposés sera réalisé.
Article 9 – Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l’article 16 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de nécessité ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits.
Tous les membres de l’association sont convoqués suivant la même procédure que celle d’une assemblée générale ordinaire.
Le vote sera également effectué suite aux thèmes exposés.
Titre III – Dispositions diverses
Article 10 – Programme Online
La cotisation liée à l’adhésion au programme Winamax réservé aux membres du Poker Pays de Cornouaille est renouvelable chaque année.
Les dispositions de l’article 4 du présent règlement s’appliquent à l’activité Online du Club.
Article 11- Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration / Bureau conformément à l’article 18 des statuts de l’association.
Il peut être modifié sur proposition du Conseil d’Administration pour être approuvé par les membres lors d’une assemblée générale.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par lettre recommandée, courrier électronique, par affichage, remise en main propre contre émargement ou mise à disposition sur le site www.poker-cornouaille.fr, sous un délai de 10 jours suivant la date de la modification.
Le 1er septembre 2024, à Quimper.